|
|
|
Propriétaire du site : SARL GODIN (03 81 49 81 72) Formalités de déclaration Conformément à la loi, nous vous informons que ce site fait l'objet d'une déclaration au Procureur de la République compétent ainsi qu'à la CNIL. Crédits Conception et réalisation : CYBERIANCE. Contrefaçon Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie (y compris cette page), à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Ce site inclu notamment des images provenant de Coreldraw® 9 qui sont protégées par les lois du copyright en vigueur aux Etats-Unis, au Canada et en tout autre lieu. Elles sont utilisées sous licence, leur reproduction sur quelque support que ce soit est donc strictement interdite. Informations commerciales Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Formulaire de contact Les informations recueillies auprès des personnes par le biais d'un éventuel formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information. Loi informatique et libertés Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de l'entreprise. |